Comité d’éthique

cinq personnes joignent leurs mains

Face aux questionnements, aux conflits de valeurs, aux situations complexes, Les Genêts d’Or se sont dotés d’un comité d’Ethique.

Dans le cadre de la réflexion qu’il conduit, il émet des avis consultatifs et indépendants ayant pour vocation d’apporter un éclairage sur des situations particulières relevant de la complexité et ayant des enjeux éthiques. Ces avis n’ont pas force de loi. Ils doivent pouvoir alimenter la réflexion des acteurs de terrains, contribuer à l’aide à la décision, et, in fine, améliorer la qualité de vie des personnes accompagnées.

Pour être au plus près de la société, il est composé de représentants des différentes parties prenantes de l’association : personnes accompagnées, professionnels et administrateur.

Découvrez les avis rendus

Avis n°1

La vidéosurveillance : Entre sécurité des personnes et droit à la vie privée

6 mars 2020

Avis n°2

Les soins d’hygiène peuvent-ils devenir déraisonnables lorsqu’ils induisent de la souffrance de part et d’autre ?

2020 – 2021

Avis n°3

Existe-t-il vraiment un lieu privé au sein d’une institution d’hébergement ?

23 mars 2021

Avis n°4

Pour le bien-être d’une personne accompagnée en EHPAD, peut-on faire un avenant au règlement intérieur en acceptant un animal de compagnie ?

Février-mars 2021

Avis n°5

Apaisement et sécurité face à une liberté contrainte et des risques de dérives

14 septembre 2021

Avis n°6

Peut-on, en institution, respecter l’accès à la sexualité d’une personne autiste avec déficience intellectuelle ?

7 mars 2022

Avis n°7

La prévention des risques prévaut-elle sur le confort de vie et le respect de l'intimité d'un enfant vulnérable ?

16 juin 2022

Avis n°8

Peut-on autoriser les relations sexuelles entre adultes vulnérables au sein d’un foyer de vie ?

19 décembre 2022

Avis n°9

La vie en établissement médico-social peut-elle justifier d’une atteinte à la liberté individuelle et à l’autodétermination des personnes accompagnées ?

9 mars 2023

Avis n°10

Soins palliatifs, fin de vie, euthanasie, les directives anticipées et la personne de confiance

10 mai 2023

Avis n°11

Dire, est-ce trahir ?

6 juillet 2023

Avis n°12

Les critères de priorisation des admissions en UPHV reposent-ils sur des principes éthiques ?
Est-il possible de prendre en compte l’autodétermination dans la réalité associative et institutionnelle imposant des critères de priorisation ?

30 décembre 2023

Avis n°13

La vidéo-surveillance peut-elle être une réponse adaptée face aux comportements hétéro-agressifs en MAS et respecter en même temps une éthique de l’accompagnement au regard des valeurs déployées dans le projet associatif ?

14 mars 2024

Avis n°14

Dans le cadre professionnel, face à risque avéré, doit-on et a-t-on le droit de restreindre la liberté individuelle d’une personne accompagnée ?

28 juin 2024

Avis n°15

Dans nos établissements, le repas peut-il être encore un moment de plaisir ou doit-il seulement être un acte de soin ?

28 octobre 2024

Avis n°16

Entre signalement et relation de confiance, quelle posture adopter ?

10 mars 2025